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        Association   Les Dames de Chœur

STATUTS

 Article 1er

Il est fondé aux adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1erjuillet 1901, ayant pour titre «  les Dames de Chœur  »

Article 2

Objet :

Cette association a pour but de promouvoir le chant choral.

Article 3

Siège :

Le siége social est fixé au

Centre Culturel  La Visitation

1 rue Littré – 24000 Périgueux.

Il pourra être transféré par simple décision de l’Assemblée Générale.

Article 4

Composition :

L’association se compose de :

  • Membres d’honneur. 
  • Membres bienfaiteurs.
  • Membres actifs.

Article 5

Les Membres :

Sont membres d’honneur, les personnes qui ont rendu des services signalés à l’association. Ils sont choisis par l’Assemblée Générale.

Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui apportent tous les ans un soutien financier ou matériel à l’association.

Sont membres actifs, les choristes qui doivent adhérer à l’Association et régler la cotisation en vue de bénéficier de la logistique mise en place pour l’organisation des concerts.

 Article 6

Admission :

Pour faire partie de l’Association, il faut être agréé par le bureau.

 Article 7

Radiation :

La qualité de membre se perd par :

  • la démission.
  • le décès.
  • La radiation prononcée par le bureau pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, après délibération de l’Assemblée Générale extraordinaire.

Article  8

Administration et fonctionnement :

L’association est constituée d’une Assemblée Générale et d’un bureau.

Le bureau se compose d’un président, d’un secrétaire et d’un trésorier. Le bureau est élu à la majorité par l’Assemblée Générale. Il est en place pour un an . Il se réunit au moins une fois par an.

Article 9

Assemblée Générale :

L’Assemblée Générale ordinaire comprend tous les membres de l’Association à quelque titre qu’ils y soient affiliés.

Elle se réunit une fois par an. Les convocations, avec l’ordre du jour, sont adressées 15 jours avant la date fixée.

Article 10

Délibérations :

Le président expose le rapport moral de l’Association et le soumet à l’approbation de l’assemblée. Le trésorier présente le bilan financier et le soumet à l’approbation de l’assemblée. L’assemblée fixe le montant des  cotisations.

Après épuisement de l’ordre du jour, il est procédé au renouvellement des membres du bureau.

Seules les questions à l’ordre du jour sont traitées.

Article 11

Décisions :

Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés. La moitié des membres doivent être présents pour la validation des délibérations.

Article 12

Ressources :

Les ressources de l’Association comprennent :

  • Le montant des cotisations.
  • Les subventions , les dons et les ressources propres à l’Association provenant de ses activités.

Article 13

Règlement :

Un règlement intérieur est établi par le bureau et soumis à l’Assemblée Générale.

Le règlement intérieur est destiné à fixer certains points ayant trait à l’administration interne de l’Association.

Article 14

Dissolution :

La dissolution de l’Association est prononcée à la majorité des membres réunis en assemblée extraordinaire. Elle nommera trois liquidateurs. Les biens de l’Association seront remis à une ou plusieurs associations ayant pour objet la promotion de la musique en général et du chant en particulier.


Statuts de L’Association « Les Dames de Chœur » modifiés par l’Assemblée Ordinaire réunie le 31 janvier 2008 au centre Culturel La Visitation, 1 rue Littré à Périgueux – 24000.


                          la Présidente                         la Trésorière                      la  Secrétaire